Mentions légales

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Le site « GSC Blagnac » ainsi que tous ses composants sont la propriété du GSC Blagnac Vélo Sport 31
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Tél. 05 62 20 00 00
Directeur de la publication : Gaëtan PRIME

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Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de GSC Blagnac Vélo Sport 31

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité

Le GSC Blagnac ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site GSC Blagnac peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site GSC Blagnac avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, le GSC Blagnac ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site GSC Blagnac

Fournisseur d’hébergement

La société Agora VITA, 1 rue Paul Mesplé 31100 Toulouse inscrite au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 424 097 525 assure l’hébergement du site Agoravita.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser au GSC Blagnac par courrier.

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Le GSC Blagnac conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site internet GSC Blagnac s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.

Le GSC Blagnac poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. A cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du produit ou service concerné. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’utilisateur s’expose à ne pas se voir fourni le produit ou service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés au GSC Blagnac sont conservés durant une période maximale de 3 ans.

Non cession du fichier client

Le GSC Blagnac est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier client.

Contact

Contactez-nous directement pour toute information. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.

Règlement intérieur officiel du GSC Blagnac Vélo Sport 31

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les principaux droits et devoirs de tous les licenciés du GSC BLAGNAC Vélo Sport, il est destiné à compléter les statuts de l’association.

Le conseil d’administration du GSC Blagnac Vélo Sport 31 se réverse le droit de toute modification de ce règlement.

Chaque licencié reçoit en début de saison le règlement intérieur du Club, ce document est applicable durant toute la saison concernée. Il sera affiché au siège du club, situé rue des Eglantines, 31700 Blagnac

au centre de formation » Cathy Moncassin », allée du Duc de Ventadour 31810 Venerque et sur notre site internet www.gscblagnacvelosport31.fr

Article 1 : Le GSC Blagnac Vélo Sport 31 est une association sportive ayant pour but la pratique du cyclisme sur route, piste, BMX, VTT, cyclo-cross, ainsi qu’une école de cyclisme.

Article 2 : Conformément aux articles 6 et 7 des statuts de l’association, toute personne souhaitant adhérer à celle-ci devra verser la cotisation annuelle fixée par le Conseil d’administration. L’admission au sein de l’association entraîne l’acceptation de ses statuts et de son règlement intérieur

Les adhérents seront licenciés à la Fédération Française de Cyclisme et s’engagent à en respecter les règlements ainsi que ceux du Comité d’Occitanie de cyclisme qui sont appliqués au sein du GSC BLAGNAC Vélo Sport 31.

Article 3 : Chaque licencié s’engage à respecter les horaires d’entraînements et respecter son entraîneur ainsi que les bénévoles au sein du club.

Article 4 : La licence, en cours de validité, est obligatoire pour toute participation à une activité organisée par le club, qu’il s’agisse d’un entraînement, d’un stage ou de toute autre pratique sportive.

Chaque licencié s’engage à payer la cotisation annuelle du club + le montant de la licence (tarif suivant catégorie).  

La cotisation + licence comprend :

  • La licence et son assurance responsabilité civile,
  • Le maillot manches courtes du club, une réduction sur la boutique grupetto-shop.com,
  • La prise en charge des engagements sur les courses,
  • Plus de 200 heures d’entraînements dirigés par des Brevets d’Etat et des éducateurs diplômés.

Le coût de l’adhésion peut être révisé chaque année en fonction de l’évolution du prix de la licence (déterminé par la fédération), du prix de la cotisation (déterminé par le conseil d’administration, des engagements, et de la participation à la dotation vêtements (déterminé par le conseil d’administration)

Article 5 : Le coureur est engagé au sein du club à partir de la date de la prise de licence et ce jusqu’au 30 septembre de l’année suivante. Au-delà de cette date, sans renouvellement de la licence de sa part, le coureur ne peut prétendre à aucune prise en ce charge, ni engagement sur les courses.

Article 6 : Le port du casque, conforme à la réglementation de la FFC, est obligatoire lors de toute activité cycliste du club.

Article 7 : Le port des vêtements aux couleurs du club est obligatoire lors des compétitions aussi bien lors de l’échauffement, de la course que lors de la proclamation des résultats.
Le port des vêtements aux couleurs du club, adaptés à la saison, est obligatoire lors des entraînements collectifs programmés par le club.
Le port de la tenue du club implique une attitude correcte en toute circonstance.

Tout coureur placé sous la responsabilité d’un entraîneur, se présentant sans le casque et la tenue ne sera pas accepté à la séance d’entraînement. Tout coureur, non licencié au club ou pas à jour de son adhésion, ne pourra prendre part aux entraînements dirigés.

Article 8 : Lors de toute activité cycliste sur route, le respect du code de la route et des autres usagers des voies routières est impératif.
En tant que licencié d’un club cycliste et porteur d’une tenue distinctive, le bon exemple doit être donné aux autres usagers de la route, en particulier aux plus jeunes cyclistes.

Article 9 : Le licencié ne sera pas pris en charge en dehors des créneaux horaires d’entraînements.

Article 10 : Le licencié s’engage à ne pas porter atteinte à l’image du club par le biais de réseaux sociaux et autres moyens de communication.

Article 11 : En prenant connaissance du règlement intérieur, le coureur (ou parent de mineur) autorise le club à utiliser son image pour les photos et les vidéos afin de promouvoir le club.

Article 12 : Toute demande d’engagement sur les courses devra se faire avant le mardi 19h00 de chaque semaine, sans quoi le coureur devra s’engager sur place par ses propres moyens. Tout coureur ayant abandonné sans avoir donné une raison valable (chute, maladie avec certificat médical) devra s’acquitter du montant de l’engagement ou devra s’engager à ses propres frais sur la course suivante.

Article 13 : Le licencié engagé sur une course par le club, se doit de retourner ses résultats à son responsable de section au plus tard 24h00 avant la fin de sa compétition soit par mail, sms ou par téléphone. Ceci est important pour la communication du club.

Article 14 : Le club dispose d’un certain nombre de véhicules pour ses entraînements et compétitions.
Conditions d’utilisation :
– Tout conducteur doit être adhérent au club et disposer de son permis de conduire  

   en cours de validité.
– Le plus grand soin (conduite, entretien) est demandé aux utilisateurs (conducteurs et passagers).
– La conduite des véhicules s’effectue dans le strict respect du code de la route.
– Toute infraction imputable à une faute sera de la responsabilité exclusive du conducteur.
– Avant l’utilisation du véhicule, contrôler son état (intérieur et extérieur) et remplir le carnet de bord (nom

  du conducteur, nombre de passagers, jour et heure de départ, destination, kilométrage).

– A l’issue de l’utilisation du véhicule, faire le plein de carburant, nettoyer le véhicule et remplir le carnet de

  bord (jour et heure d’arrivée, kilométrage, observations diverses relevées durant l’utilisation du véhicule).

 – Prévenir le plus tôt possible le responsable des véhicules du club en cas de problème empêchant

    l’utilisation du véhicule

– la constatation d’une mauvaise utilisation d’un véhicule (état lors de la restitution, conduite non  

  appropriée, utilisation à titre personnel) entrainera l’interdiction de conduite pour le conducteur concerné.

Article 15 : Tout membre du Club, coureur ou dirigeant, quelque soit son type de licence, représente le club à partir du moment où il en porte la tenue et effectue des activités programmées par celui-ci s’engage à un comportement sportif et social irréprochable.  Il reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter les principes et les règles. Les coureurs ne sont tenus à aucune obligation de résultat.
En cas de comportements inappropriés (attitude, geste, incivilité, mise en danger des autres, infraction au règlement intérieur…) lors des activités du club (compétitions, déplacements, entraînements, stages, manifestations diverses…), le conseil d’administration peut, après étude de la situation et éventuelle convocation de la ou des personne(s) concernée(s), prendre les sanctions graduelles suivantes :
– avertissement
– suspension d’une à trois séances d’entraînement collectif
– suspension d’engagements sur les compétitions
– présentation devant le conseil d’administration
– retrait de la licence auprès du comité d’Occitanie de Cyclisme et exclusion du club

Concernant l’équipe de division Nationale, un règlement particulier établi par la Direction du Club est porté à la connaissance des coureurs à la signature de leur licence. Après lecture et signature, ils en acceptent les clauses.

Tout coureur convaincu de dopage ou ayant recours à des thérapies interdites, sera immédiatement exclu du Club.

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